Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NITRALEC
OCENE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1436637
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/1997

Présentation de la marque NITRALEC

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NITRALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCENE domicilié(e) 47, rue de la Libération, 35420 LOUVIGNE DU DESERT. - France.

La marque NITRALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NITRALEC est expirée depuis le 18 novembre 1997.

OCENE a également déposé les autres marques suivantes : ROTOGARD , O'xyde , CHLORMAT NF , ROTOSAN , NEOFOG 3000 , ARC'PROTECT , KORA SYSTEME , OCENE , PROAXION , ARCHAKDI


OCENE (SOCIETE ANONYME) - 47, rue de la Libération, 35420 LOUVIGNE DU DESERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Appareils destinés à extraire les nitrates contenus dans les eaux avant leur consommation humaine ou pour tout usage industriel

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.